1. Identification du vendeur
La Fabrique à Gnomes est une activité artisanale exploitée par :
Laurent Dherdt
Rue Maltrixhes 16
4577 Vierset-Barse
Belgique
TVA : BE 1016.794.976
E-mail : lafabriqueagnomes@hotmail.com
Téléphone : 0474 33 93 47
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site internet de La Fabrique à Gnomes.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
3. Produits
Les créations proposées sont réalisées de manière artisanale.
Chaque pièce étant fabriquée à la main, de légères variations de couleurs, de dimensions, de matériaux ou de finitions peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site.
Ces différences font partie du caractère unique de nos créations et ne peuvent être considérées comme des défauts.
4. Commandes
Toute commande devient définitive après validation du paiement.
La Fabrique à Gnomes se réserve le droit de refuser une commande en cas d’erreur manifeste, d’indisponibilité de matériaux ou de circonstances exceptionnelles.
5. Prix
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros.
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande.
La Fabrique à Gnomes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés sur base du tarif en vigueur au moment de la commande.
6. Paiement
Les paiements sont effectués via les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement.
7. Livraison
Belgique
- Bpost en point d’enlèvement : 6 €
- Mondial Relay en point relais : 6 €
France
- Mondial Relay en point relais : 6 €
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Les créations personnalisées peuvent nécessiter un délai supplémentaire en raison de la recherche de matériaux spécifiques et du temps nécessaire à leur fabrication.
8. Emballage
Chaque création est soigneusement protégée avant son expédition.
En raison du caractère unique de nos créations, nous apportons une attention particulière à l’emballage afin de garantir la meilleure protection possible durant le transport.
Dans une démarche écologique, nous privilégions autant que possible l’utilisation de cartons et de matériaux de calage issus du réemploi, tout en garantissant une protection optimale des produits.
9. Droit de rétractation
Conformément à la législation belge et européenne, le consommateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour les produits standard achetés à distance.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine et correctement protégé.
10. Exclusion du droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées.
Cette exclusion concerne notamment les créations réalisées sur mesure, les commandes personnalisées, les créations comportant un prénom, une demande particulière de couleurs, de matériaux ou toute autre adaptation réalisée à la demande du client.
Ces créations ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement ni retour.
11. Produit endommagé lors du transport
Si un produit arrive endommagé, le client doit contacter La Fabrique à Gnomes dans les meilleurs délais et fournir des photographies du colis ainsi que des dommages constatés.
Chaque situation sera examinée individuellement.
Le cas échéant, une solution adaptée ou un geste commercial pourra être proposé.
Les frais de retour éventuels restent à la charge du client sauf accord contraire préalable.
12. Responsabilité
La Fabrique à Gnomes ne pourra être tenue responsable des retards ou impossibilités d’exécution résultant d’un cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté.
13. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site internet, notamment les textes, photographies, illustrations, logos et créations, restent la propriété exclusive de La Fabrique à Gnomes.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
14. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
15. Litiges
Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord, les juridictions belges seront compétentes.